Mentions légales

Le site proxitravail.fr (https://www.proxitravail.fr) est édité par Rémy Lasset, entrepreneur individuel.

Éditeur - propriétaire du site

Rémy Lasset - Entrepreneur individuel
28 chemin de la Varandaine
71 390 BUXY

E-mail : legal@proxitravail.fr

SIRET : 834 540 254 00010

TVA : FR 43 834540254

Responsable de la publication : Rémy Lasset

Hébergement

Ghost Foundation (organisation à but non lucratif) - https://ghost.org‌‌

Adresse: ‌‌
Ghost Foundation‌‌
160 Robinson Road‌‌
#14-04 SBF Center‌‌
Singapore, 068914‌‌
Singapore‌‌

Email : support@ghost.org

N.B. : Les données sont hébergées sur le territoire de l'Union Européenne, plus précisément à Amsterdam (Pays-Bas), conformément au RGPD.

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.

Liens

Liens sortants‌‌
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants‌‌
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

  • tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site,
  • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité

Ce site ne recueille des données personnelles collectées qu'en cas d'abonnement au site ou d'envoi d'un formulaire de contact. Ces actions indiquent votre consentement.
Vos données ne seront utilisées que pour vous faire bénéficier des informations et avantages liés à votre abonnement ou pour répondre à votre demande.
Proxitravail.fr ne les communiquera à aucun tiers sans votre accord préalable.

Enfin, ce site n'utilise aucun cookie (ou traceur) autre que ceux strictement nécessaires à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur ou visant à permettre ou faciliter la transmission de la communication par voie électronique. Les réglages de votre navigateur peuvent vous permettre de les bloquer, avec des effets potentiellement négatifs pour le fonctionnement du site.


D'après le modèle de mentions légales fourni par WebExpress – Version 2.2 (utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org).